L’an deux mil-vingt-quatre, le huit novembre à vingt heures, le Conseil Municipal de Montceaux l’Etoile s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Georges PROST, Maire.

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Date de la convocation: 31 octobre 2024

Nombre de membres:

• En exercice: 11
• Présents : 9

M. Georges PROST, Mme Sophie BONNET, M. Alain CHEMY, Mme Cécile SERVAJEAN, M. Arnaud NEVERS, M. André COIFFARD, M. Christophe MEUNIER, M. Jean-Marc BORDAT, Mme Colette MAILLET

• Excusés : 2

Mme Béatrice GODILLOT, M. Jean-Jacques BLANC

Secrétaire de séance : Mme Sophie BONNET

Ordre du jour:

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la dernière réunion
3. Assurance des risques statutaires – Mandat au Centre de Gestion
4. Rénovation des luminaires vétustes de l’éclairage public et éclairage de l’église
5. Affaires scolaires
6. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public du SIE du Brionnais
7. Questions diverses

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Le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal en souhaitant la bienvenue aux conseillers présents et constate que le quorum est atteint (9 présents, 2 excusés soit 9 votants sur 11). Le Conseil peut donc valablement délibérer.

1 - DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE (2024/DEL/39)

Le Conseil nomme à l’unanimité Mme Sophie BONNET secrétaire de séance.

2 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 26 SEPTEMBRE 2024 (2024/DEL/40)

Le Conseil adopte à l’unanimité le procès-verbal de la réunion du 26 septembre 2024.

3 - ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – MANDAT AU CENTRE DE GESTION (2024/DEL/41)

La commune est adhérente au contrat d’assurance groupe du Centre de Gestion qui garantit les risques financiers encourus à l’égard du personnel en cas de décès, d’incapacité, d’accidents imputables ou non et d’invalidité. Ce contrat arrive à échéance au 31 décembre 2025 et doit être remis en concurrence. Le Centre de Gestion pouvant souscrire un nouveau contrat pour le compte des collectivités territoriales en mutualisant les risques, le Conseil décide de confier au Centre de Gestion le soin d’agir pour le compte de la commune.

4 - RÉNOVATION DES LUMINAIRES VÉTUSTES DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET ÉCLAIRAGE DE L’ÉGLISE

Le Maire donne lecture au Conseil de deux courriers du SYDESL, l’un proposant le remplacement des luminaires vétustes de plus de 25 ans dans la traversée du Bourg, l’autre proposant le remplacement de certains luminaires vétustes dans le clocher de l’église. Ces remplacements peuvent être financés en partie par le SYDESL et par le Fonds Vert, ce qui laisserait un reste à charge moindre pour la commune.

Le Conseil donne un accord de principe aux deux projets et délibérera à la prochaine réunion, au vu des devis qui auront été reçus.

5 - AFFAIRES SCOLAIRES

Point sur la rentrée: Mme Sophie BONNET fait un point sur la rentrée scolaire 2024-2025. Le nombre d’enfants au sein du RPI était de 83 en septembre. La classe de Montceaux l’Etoile qui accueille les GS et CP comptait 12 élèves.

Demande d’aide financière du collège de Paray-le-Monial pour voyage scolaire: Le Conseil prend connaissance d’une demande de subvention faite par un professeur d’anglais au collège René Cassin de Paray le Monial pour un voyage scolaire. Considérant que la commune ne donne pas suite à ce type de demande, privilégiant celles de son école primaire, et par équité pour les autres établissements scolaires qui l’ont déjà sollicité, le Conseil charge le Maire de lui adresser une fin de non-recevoir.

6 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC (R.P.Q.S) DU SIE DU BRIONNAIS

Le Maire, délégué titulaire au Syndicat Intercommunal des Eaux du Brionnais, présente le Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’alimentation en eau potable de l’année 2023: Durant cette année, le réseau d’eau potable a desservi 20 826 habitants. Le prix du service était de 4,49 € TTC le m³ pour un branchement de 120 m³. Les prélèvements sur les eaux distribuées réalisés au titre du contrôle sanitaire ont présenté un taux de 100 % en conformité.

7 - QUESTIONS DIVERSES

Garage communal: La première réunion de chantier a eu lieu le 28 octobre en vue de programmer les travaux. Ces derniers devraient commencer première quinzaine de janvier.

Projets 2025: Le Maire invite le Conseil à réfléchir aux travaux qui peuvent être proposés pour l’exercice 2025.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21 h 00.

Le Maire La secrétaire de séance

Georges PROST Sophie BONNET